1. Informations Légales
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom du site] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : ELLA TONIE BARENNES – Architecte HMONP – Inscription au tableau de l’ordre 21 septembre 2021
- Nom de domaine : https://www.etb-architectes.com
- Statut juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique – Création en septembre 2021 Forme juridique souple
- Siège social : 18 COURS EVRARD DE FAYOLLE, 33000 BORDEAUX France
- Numéro SIRET : 90745385600011
- RCS : Bordeaux B 907453856
- Directeur de publication : ELLA TONIE BARENNES – Présidente SAS non salariée
- Adresse e-mail de contact : ellatonie.barennes@gmail.com
- Numéro de téléphone : 05 56 96 96 95
- Apports financier Capital social : 3000 € – création de la structure juridique SAS
- Chiffre d’affaires annuel : 70 000 € en 2023
2. Hébergement du Site
Le site est hébergé par : l’entreprise O2switch
Téléphone : 04 44 44 60 40
Nom de l’hébergeur : O2switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu du site Ella tonie barrennes (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
4. Données Personnelles et Cookies
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles en contactant ellatonie.barennes@gmail.com.
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5. Responsabilités
L’agence d’architecture s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.
6. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’agence.